Martine Schmitt - JORFSearch

Martine Schmitt

Autre nom possible de la personne recherchée:

Martine Henry Martine Conrad

De:	Martine SCHMITT, épouse SCHOENSTEIN
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole dans les juridictions ci-dessous COUR D'APPEL DE METZ Tribunal pour enfants de Thionville Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant

JORFTEXT000048572593 (source JORF)

désignation

16 Décembre 2023 16/12/2023

De:	Martine SCHMITT, épouse SCHOENSTEIN
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous COUR D'APPEL DE METZ Tribunal pour enfants de Thionville Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant

JORFTEXT000039656708 (source JORF)

désignation

22 Décembre 2019 22/12/2019

De:	Martine SCHMITT, nom d'usage HENRY
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Metz
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

date_debut="2018-09-01"
eleve_ira="Metz"

JORFTEXT000037663043 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2018 30/11/2018

De:	SCHMITT Martine
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Metz Tribunal pour enfants de Thionville Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thionville"
suppleant

JORFTEXT000031690654 (source JORF)

désignation

26 Décembre 2015 26/12/2015

De:	Schmitt (Martine) inspectrice du Trésor public, agente comptable intérimaire de l'université de Mulhouse (68)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2003-2004
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000232293 (source JORF)

inscription

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Martine Schmitt inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse
Remplace:	M. Charles Lieber
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Mulhouse

JORFTEXT000000417031 (source JORF)

nomination

30 Janvier 2003 30/01/2003

De:	Martine Schmitt inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable intérimaire de l'université de Mulhouse
Remplace:	M. Charles Lieber
Groupe:	Université de Haute Alsace

JORFTEXT000000233914 (source JORF)

nomination

07 Décembre 2002 07/12/2002

De:	Schmitt (Martine), épouse Schoenstein tribunal de grande instance de Thionville
Objet:	au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du 30 avril 1992 inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef

corps="Greffiers en chef"

JORFTEXT000000573096 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1998 21/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.